1. Informations sur l’Éditeur du Site

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet https://equipementpratique.com est édité par :

• Nom de la société : MVC Conseil et Distribution

• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

• Adresse du siège social : 4 Rue Robert Aylé, 92600 Asnières-sur-Seine, France

• Numéro de téléphone : +33 7 57 93 59 10

• Adresse e-mail : contact@equipementpratique.com

• SIREN : 844470104 

• SIRET (siège) : 844 470 104 00028 

• Numéro de TVA: FR20844470104

• Numéro RCS : 844 470 104 R.C.S. Nanterre 

• Code NAF/APE : 47.54Z (Commerce de détail d’appareils électroménagers en magasin spécialisé)

• Directeur de la publication / Responsable du site : François-Xavier Millasseau (Président)

2. Informations sur l’Hébergeur du Site

Le site internet https://equipementpratique.com est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : Hostinger

• Adresse du siège social de l’hébergeur : Hostinger, UAB, Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie

• Site internet de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du site (structure, textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…) constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur, les marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MVC Conseil et Distribution.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Données Personnelles

Les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous vous invitons à consulter cette page pour connaître le détail de la collecte, de l’utilisation, du stockage de vos données et l’exercice de vos droits.

• Politique de Confidentialité 

5. Cookies

Ce site utilise des cookies. Pour en savoir plus sur leur fonctionnement, leur finalité et comment les gérer, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

•  Politique de Cookies 

6. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.